Identifiant PLACE de l'annonce : 687857
Métadonnée "org_acronym" : d3f
Métadonnée "reference" : DISP-20-009-IRC
Métadonnée "intitule" : Interventions pédagogiques visant à sensibiliser les personnes détenues et les probationnaires aux thématiques des religions des valeurs de la république et de la communication non violente
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation et l’animation d’interventions pédagogiques à destination des personnes détenues incarcérées dans des établissements pénitentiaires du ressort de la DISP de Marseille ainsi que des probationnaires, afin de les sensibiliser aux thématiques des religions, des valeurs de la République et de la communication non violente
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L’accord-cadre est à bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, passé selon une procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique.
Il est conclu sans montants minimum et maximum définis en valeur ou en quantité
Date du téléchargement depuis PLACE : 2021-01-08T06:49:56.196000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE DISP 20 009 IRC.zip (2466151)
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