Identifiant PLACE de l'annonce : 688592
Métadonnée "org_acronym" : x7c
Métadonnée "reference" : Imprimes_faconnage
Métadonnée "intitule" : Fourniture d'imprimés avec façonnage
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour but de définir les conditions techniques et financières suivant lesquelles le Titulaire s'engage à exécuter les prestations suivantes : Fourniture d'imprimés avec façonnage.
De manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur devis, de produits de même nature, non références à l’état des besoins. Il est précisé que ces produits seront conformes à l’objet du marché et qu’ils ne pourront dans tous les cas représenter plus de 10% du montant estimé en valeur du marché.
Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.
Date du téléchargement depuis PLACE : 2021-01-09T06:50:37.542000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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DCE.zip (9315384)
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